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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENNE DES PEINTURES ET VERNIS
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KAUER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KAUER
SOCIETE EUROPEENNE DES PEINTURES ET VERNIS (SA)

Numéro de dépôt :
97666230
Date de dépôt :
24/02/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/02/2007

Présentation de la marque KAUER

Déposée le 24 février 1997 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENNE DES PEINTURES ET VERNIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « KAUER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-14 du 4 avril 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENNE DES PEINTURES ET VERNIS domicilié(e) Zone Industrielle des Joncs, 71700 TOURNUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 603 479 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard MICHEL SOCIETE EUROPEENNE DES PEINTURES ET VERNIS - France.

La marque KAUER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97666230.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KAUER est expirée depuis le 24 février 2007.

SOCIETE EUROPEENNE DES PEINTURES ET VERNIS a également déposé les autres marques suivantes : BITRAITAL 3X , ANCORPRIM , PLASTICOQUE , CLAUDILACK , TECHNI SYSTEME procédé COMUS , OXYLARVE 3X


SOCIETE EUROPEENNE DES PEINTURES ET VERNIS (SA) - Zone Industrielle des Joncs, 71700 TOURNUS - France - SIREN 391603479


Bernard MICHEL SOCIETE EUROPEENNE DES PEINTURES ET VERNIS - France


Inscription le 19 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°264992 - Publication au BOPI 1998-10-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-36

Publication - Publication le 4 avr. 1997 au BOPI 1997-14

Toute préparation, liquide ou pâteuse, transparente ou opaque, pouvant revêtir un support: . apprêt, . verni, . teinte, . cire, . pâtine, . lasure, . produit de traitement préservatif, préventif ou curatif, contre la dégradation du support. Tout diluant de cette préparation

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.